Xispa réhabilité par la justice Française
02/05/2011 il y a 14 années
XISPA rehabilitée par la justice française
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> Contrairement aux rumeurs qui ont pu circuler dans les réseaux des
> professionnels de la moto de trial ces derniers temps, XISPA a été
> blanchie
> par la justice française de tout soupçon de concurrence déloyale ou
> parasitisme.
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> Après plus de deux ans de procédure, la Cour dAppel de Paris a donné
> raison
> au fabricant espagnol de motos de trial XISPA et a écarté
> définitivement les
> accusations de concurrence déloyale, parasitisme et copie servile de
> modèles
> de moto trial avancées par SHERCO, qui ont rendu difficile lentrée de
> XISPA sur le marché français.
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> Lhistoire remonte au mois daoût 2007, lorsque Xispa annonce
> larrivée très
> attendue dun nouveau prototype de moto trial sur le marché, à un prix
> des
> plus concurrentiels (entre 30 et 40% moins cher que les motos de la même
> catégorie) : la X 250 R cc. Cette annonce est immédiatement suivie
> dune
> assignation en justice contre XISPA par Sherco qui laccuse dactes de
> concurrence déloyale et de copie servile, entre autres. En parallèle,
> XISPA
> se voit confrontée à une campagne de dénigrement.
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> En 2009, en première instance, le Tribunal de Commerce de Paris a
> acc à tort partiellement les demandes de SHERCO et condamné Xispa et son
> distributeur en France à retirer les motos XISPA du marché français.
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> Malgré ce revers judiciaire, XISPA a interjeté appel et en décembre
> 2010, la
> Cour dAppel de Paris a finalement donné raison à XISPA et a infirmé
> le
> jugement de première instance en déclarant que XISPA ne sest pas
> livrée à
> des actes de concurrence déloyale, parasitisme et/ou copie servile des
> modèles SHERCO.
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> Larrêt de la Cour est devenu désormais ferme et définitif.
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> Xispa continue désormais de produire et commercialiser des motos trial
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